Conseil municipal le 16.04.2026 à 18 heures

Le Conseil Municipal de Saint-Quay-Perros se réunira en session ordinaire, à la mairie, salle du conseil municipal, le 16 avril 2026 à 18h00.

Ordre du jour :

  1. Délégations données aux conseillers municipaux
  2. Formation des commissions municipales et commissions consultatives :
  • Commission d’appel d’offres
  • Commissions communales 
  • Commissions consultatives ouvertes 
  • Commission communale des impôts directs
  1. Désignation des représentants dans les organismes extérieurs :
  • Désignation des délégués de la commune au Syndicat Départemental d’Energie des Côtes d’Armor 
  • Nomination du représentant de la commune au sein de l’Assemblée Spéciale de la Société Publique Locale d’Aménagement (SPLA) 
  • Désignation du délégué communal au Centre Nationale d’Action Sociale (CNAS) 
  • Désignation de l’élu référent sécurité routière 
  • Désignation de l’élu correspondant défense
  1. Délégation donnée à un Kénanais
  2. Indemnités de fonction
  3. Renouvellement d’un temps partiel
  4. Lotissement Crec’h Min 2, Convention de transfert des équipements communs dans le domaine public
  5. Plan Local d’Urbanisme intercommunal – Habitat (PLUi-H) : rencontre des kénanais
  6. Questions diverses

Yves LE DAMANY

Maire de Saint-Quay-Perros

Saint-Quay-Perros