Conseil Municipal le 18/09/2026 à 18 heures

  • Ordre du jour : 
  • Comptes rendus des conseils municipaux du 30.04.2026, du 05.06.2026 et du 19.06.2026
  • Décisions prises par le maire (Article L2122-22 du CGCT)
  • Points urbanisme : Antenne, avenant au contrat de bail signé le 26 juin 2023 ; Présentation du dossier SEM 2 ; Projet centre bourg, Coopalis
  • École (retour du comité affaires scolaires) : Effectifs et organisation ; Périscolaire ; Tarifs cantine et garderie, modification de la délibération n°26.07.09 du 19 juin 2026 ; Cantine ; Installation de matériels hydro-économes
  • Points travaux : SEM – Crec’h Min 2 – Convention de réalisation de travaux (éclairage public, téléphonie et gaz) ; Situation des travaux effectués ; Décisions du conseil municipal à la suite de l’avis du comité travaux du 07/09/2026 : Extracteurs bâtiments communaux ; Extracteur dans l’église ; Étude préalable pour la rénovation de l’église ; Demande d’amendes de police dans le cadre de travaux d’aménagements de sécurité
  • Règlement intérieur du conseil municipal
  • Plan communal de sauvegarde
  • Désignation d’un conseiller municipal correspondant incendie et secours
  • Taxe sur la Vacance des Locaux d’Habitation (TVLH) au 1er janvier 2027
  • Taxe d’enlèvement des ordures ménagères
  • Questions diverses
Saint-Quay-Perros