Conseil Municipal le 19 juin 2026 à 18 heures

Le Conseil Municipal de Saint-Quay-Perros se réunira en session ordinaire, à la mairie, salle du conseil municipal, le 19 juin 2026 à 18h00.

Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance et vous prie d’agréer l’expression de mes sentiments distingués.

Ordre du jour :

• Enedis – convention de servitude pour les ouvrages aériens
• Délégations du conseil au maire 
• Commission Communale des Impôts Directs
• Ouvertures dominicales 2026 (nouvelle demande)
• Association Trégor Santé : désignation des représentants de la commune
• Point école
• Conventions activités périscolaires 2026/2027
• Tarifs communaux 2027
• Tarifs cantine et garderie année scolaire 2026/2027
• Vote des subventions aux associations
• Pour information diminution des bases de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties
• SDE 22 – Avenant concernant l’éclairage public 2ème phase du lotissement de « Crec’h Min 1 »
• SEM – Convention de réalisation de travaux (électricité, éclairage, téléphonie et gaz)
• SDE 22 – Desserte en électricité d’éclairage public 1ère et 2ème phase, d’infrastructures de télécommunications et de gaz du lotissement « Crec’h Min 2 »
• SDE 22 – Rénovation de l’éclairage public
• Convention particulière de mutualisation pour la maîtrise d’œuvre d’une opération de voirie aux abords de bâtiments / aménagement urbain – voirie 2026
• Devis – prestation de maîtrise d’œuvre d’une opération de voirie aux abords de bâtiments / aménagement urbain
• Remplacement de la chaudière de l’école
• Demande de fonds de concours auprès de Lannion-Trégor Communauté
• Pour information : Travaux divers
• Présentation des missions des conseillers délégués
• Règlement intérieur du Conseil Social Communal
• Questions diverses

Yves LE DAMANY,

Maire de Saint-Quay-Perros